Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est OSNRGY SRL, Piazza Garibaldi 9, 21013 Gallarate (VA), Italie — n° fiscal et TVA 10408370962, propriétaire et distributeur de la marque OSSEOTOUCH.

Le fabricant légal des dispositifs de marque OSSEOTOUCH est Meta Ergonomica S.r.l., Via Monte Nero 19, 20029 Turbigo (MI), Italie.

Pour toute question relative à vos données : contact@osseotouch.com.

Nous traitons des données que vous nous fournissez directement et des données collectées automatiquement lors de votre navigation.

Données que vous nous fournissez :

• Données d'identification — nom, adresse email, numéro de téléphone, titre professionnel, nom du cabinet ou de la clinique
• Contenu de vos demandes — messages envoyés par email, WhatsApp ou via un formulaire de contact
• Inscriptions aux webinaires et aux cours de formation

Données collectées automatiquement :

• Données de navigation — adresse IP, type de navigateur et d'appareil, système d'exploitation, pages consultées, durée de visite, page de provenance
• Cookies et technologies similaires — notamment les cookies de mesure d'audience, déposés uniquement après votre consentement

Nous ne collectons pas intentionnellement de catégories particulières de données au sens de l'article 9 du RGPD (données de santé, origine, convictions, données biométriques). Le site s'adresse aux professionnels de santé bucco-dentaire : merci de ne pas nous transmettre de données concernant vos patients.

• Répondre à vos demandes d'information, cliniques ou commerciales
• Vous mettre en relation avec le distributeur OSSEOTOUCH de votre pays
• Gérer les inscriptions aux webinaires et aux cours, et vous envoyer les informations pratiques associées
• Vous adresser des communications sur les nouveaux produits, les contenus cliniques et les événements de formation, uniquement avec votre consentement explicite — révocable à tout moment via le lien de désinscription présent dans chaque email
• Améliorer le site et nos services grâce à la mesure d'audience
• Respecter nos obligations légales, y compris les obligations de vigilance applicables aux dispositifs médicaux au titre du Règlement (UE) 2017/745
• Prévenir et traiter la fraude, les abus et les incidents de sécurité

• Consentement (art. 6.1.a RGPD) : emails marketing, cookies non essentiels de mesure d'audience et de publicité
• Mesures précontractuelles et exécution du contrat (art. 6.1.b) : réponse à une demande, inscription à un webinaire ou à un cours
• Intérêt légitime (art. 6.1.f) : sécurité et bon fonctionnement du site, prévention de la fraude, amélioration de nos produits
• Obligation légale (art. 6.1.c) : obligations comptables, réglementaires et de vigilance sur les dispositifs médicaux

Vos données ne sont communiquées qu'aux parties qui en ont besoin pour remplir leur mission :

• Prestataire d'envoi d'emails — pour les messages transactionnels et, le cas échéant, les communications auxquelles vous avez consenti
• Outils de mesure d'audience — Google Analytics, uniquement après votre consentement
• Distributeurs locaux OSSEOTOUCH — lorsque vous demandez explicitement à être mis en relation avec le contact de votre pays
• Fabricant légal — Meta Ergonomica S.r.l. (Italie), pour la fabrication, la conformité réglementaire et le service après-vente
• Autorités compétentes — lorsque la loi l'exige

Nous ne vendons pas vos données personnelles. La liste complète et à jour des services tiers et des cookies utilisés figure dans la politique de cookies.

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en recevoir une copie
• Droit de rectification : faire corriger des données inexactes ou incomplètes
• Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données, sous réserve de nos obligations légales
• Droit à la limitation du traitement
• Droit d'opposition, notamment à la prospection commerciale
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, sans que cela remette en cause la licéité du traitement effectué auparavant

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@osseotouch.com en précisant votre demande. Nous vérifierons votre identité à partir des informations déjà en notre possession et répondrons dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois en cas de demande complexe — auquel cas nous vous en informerons.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente : en France, la CNIL (www.cnil.fr) ; dans un autre pays, l'autorité de protection des données de votre lieu de résidence.

Nous utilisons les catégories de cookies suivantes :

• Strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du site et à l'enregistrement de vos choix de consentement. Ils ne peuvent pas être désactivés.
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• Publicité : le cas échéant, pour mesurer l'efficacité de nos campagnes. Déposés uniquement après consentement.

Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos choix à tout moment via la bannière affichée à la première visite et via le lien « Préférences de cookies » présent dans le pied de page. Le détail de chaque cookie, sa finalité et sa durée de vie figurent dans la politique de cookies.

Certains de nos prestataires techniques peuvent traiter des données en dehors de l'Espace économique européen. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues au chapitre V du RGPD — décision d'adéquation de la Commission européenne ou clauses contractuelles types. Le détail des prestataires concernés est indiqué dans la politique de confidentialité intégrale.

Nous mettons en œuvre des mesures organisationnelles et techniques appropriées pour protéger vos données personnelles. Aucune transmission sur Internet ni aucun stockage électronique n'est toutefois sûr à 100 % : nous ne pouvons pas garantir une sécurité absolue.

• Correspondance et demandes d'information — en principe 3 ans à compter du dernier contact
• Inscription à nos communications — jusqu'à votre désinscription
• Documents soumis à une obligation légale de conservation — pendant la durée prévue par la loi
• Cookies — selon la durée de vie déclarée pour chacun d'eux (voir la politique de cookies)

Vous pouvez demander l'effacement de vos données à tout moment au titre des droits décrits à la section 06.

Le site et les produits OSSEOTOUCH s'adressent à des professionnels de santé qualifiés (chirurgiens-dentistes, chirurgiens oraux, parodontistes). Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs. Si vous pensez qu'un mineur nous a transmis des données personnelles, contactez-nous : nous les supprimerons.

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